CONDITIONS GENERALES DE VENTE
 
PREAMBULE
Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part entre :
- Le site marchand "mononcle.eu" représenté par Noémie Risch-Vannier et cogéré par Marie Vannier et Noémie Risch-Vannier, dont le siège social est situé 18, rue de l’Eglise, 57590 Puzieux, numéro de Siret : 399 788 165 00039 et Siren : 399 788 165 et d’autre part,
- toute personne, physique ou morale souhaitant procéder à un achat sur "mononcle.eu", dénommée ci-après "le Client".
 
OBJET
Les présentes Conditions Générales de vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par "mononcle.eu" de la commande à la livraison, en passant par le paiement et l'utilisation de services mis à disposition par "mononcle.eu".
L’acquisition d’un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par le Client des présentes conditions générales de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par "mononcle.eu".
"Mononcle.eu" se réserve le droit de modifier ses conditions de vente à tout moment.
Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le Client.
 
PRIX
Le prix est exprimé en euros. Le prix indiqué sur les fiches "produit" ne comprend pas le transport. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises pour la France. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d’emballage des produits, les frais de transport. 
"Mononcle.eu" se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Dans le cas d’une modification, le prix facturé au Client est celui inscrit dans le bon de commande et accepté par le Client au moment de sa validation. Les produits demeurent la propriété exclusive de "mononcle.eu" jusqu’au paiement complet de la marchandise.
 
MODALITES DE PAIEMENT
Le prix est exigible à la commande. Plusieurs modes de paiements sont proposés :

1 -
Par carte bancaire : Carte Bleue, Visa et Eurocard-Mastercard via les systèmes sécurisés PAYPAL. Les informations transmises sont cryptées par un logiciel. Aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. Le Client garantit qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. La commande validée par le Client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le Client prévenu par courrier électronique.

2 - Par chèque émis par un établissement bancaire domicilié en France. Après validation de sa commande, le Client doit imprimer sa commande sur laquelle figure les coordonnées de "mononcle.eu" et le retourner à l’adresse indiquée, en y joignant son chèque libellé à l’ordre de Marie Vannier.

Si le montant de la commande est supérieur à 150 euros, seuls les chèques portant la même adresse de l’émetteur et de l’adresse de livraison seront acceptés.
L’encaissement du chèque est réalisé à la réception du chèque. La commande du Client sera traitée dès confirmation de l’encaissement par la banque.

3 –
Par virement bancaire.
 
COMMANDE
Le "panier" permet virtuellement au Client de sélectionner les articles qui lui plaisent. Le Client peut le consulter, le compléter ou le modifier à tout moment de sa visite sur le site "mononcle.eu".
Le contenu du panier sera définitivement attribué au Client après que celui-ci ait validé son panier et son adresse de livraison, sous réserve de la disponibilité des articles.
Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. 
"Mononcle.eu" confirme l’acceptation de sa commande au Client à l’adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu’à compter de la confirmation de la commande. 
"Mononcle.eu" se réserve le droit d’annuler toute commande d’un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. Les informations énoncées par le Client, lors de la prise de la commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, "mononcle.eu" ne saurait être tenu pour responsable de l’impossibilité de livrer le produit.
 
DELAIS-LIVRAISON-EMBALLAGE
Après avoir passé commande, le Client recevra à l’adresse e-mail qu’il aura indiqué dans le formulaire, un mail précisant les éléments de sa commande et son enregistrement.
 
Le délai de traitement des commandes par "mononcle.eu" est en principe de 48 heures (jours ouvrés), pour tout accessoire ou meuble, sauf objets réalisés sur commande.
 
Pour se conformer à sa démarche environnementale, "mononcle.eu" utilisera en priorité des emballages recyclés, sauf choix contraire du Client.
 
1 - Pour les objets/meubles se trouvant en France à destination de la France
Objets et meubles de moins de 30 kg
Les colis sont envoyés par la Poste ou le transporteur que "mononcle.eu" jugera habilité à réaliser ce service dans les meilleures conditions. Les délais constatés en principe sont de 48/72 heures.
 
Ces délais sont donnés à titre indicatif dans la mesure où ils ne sont pas du ressort de "mononcle.eu".
 
Lors de l’envoi de la commande le Client recevra un email lui indiquant le nom du transporteur et le numéro de colis lui permettant de le suivre.
 
Meubles de plus de 30 kg
Les colis sont envoyés par transporteur. Les délais constatés sont en principe d’une semaine à 10 jours.
 
Ces délais sont donnés à titre indicatif dans la mesure où ils ne sont pas du ressort de "mononcle.eu".
 
En règle générale les contrats des transporteurs prévoient une la livraison au pied de l’immeuble du Client (ou maison).
La livraison dans les étages n’est pas prévue dans sa prestation.
 
En cas d’absence le jour de passage du transporteur, ce dernier déposera un avis de passage à l’adresse de livraison indiquée, précisant ses coordonnées afin de pouvoir le contacter pour convenir d’une autre date de livraison.
 
2 - Pour les objets/meubles se trouvant en France à destination de l'Etranger
En Europe et à l'étranger, la livraison s'effectue via la Poste ou tout autre transporteur que "mononcle.eu" jugera habilité à réaliser ce service dans les meilleures conditions.
Le Client devra prendre contact préalablement à la commande auprès de "mononcle.eu" (contact@passedemode.com).
 
Les frais engagés dépendent du pays de destination, du poids et du volume total des articles sélectionnés.
 
3 - Pour les objets/meubles se trouvant en Italie à destination de l'Italie
Objets et meubles de moins de 30 kg
Les colis sont généralement envoyés par les Postes italiennes ou le transporteur que "mononcle.eu" jugera habilité à réaliser ce service dans les meilleures conditions.
 
Les délais constatés en principe sont de 48/72 heures.
 
Ces délais sont donnés à titre indicatif dans la mesure où ils ne sont pas du ressort de "mononcle.eu".
 
Lors d’un envoi, le Client recevra un email lui indiquant un numéro de colis lui permettant de le suivre.
 
Meubles de plus de 30 kg
Les colis sont envoyés par transporteur.
 
Les délais constatés sont en principe d’une semaine à 10 jours.
Ces délais sont donnés à titre indicatif dans la mesure où ils ne sont pas du ressort de "mononcle.eu".
 
En règle générale les contrats des transporteurs prévoient la livraison au pied de l’immeuble du Client (ou maison).
La livraison dans les étages n’est pas prévue dans sa prestation.
 
En cas d’absence le jour de passage du transporteur, ce dernier déposera un avis de passage à l’adresse de livraison indiquée, précisant ses coordonnées afin de pouvoir le contacter pour convenir d’une autre date de livraison.
 
4 - Pour les objets/meubles se trouvant en Italie à destination de l'Etranger
En Europe et à l'étranger, la livraison s'effectue via la Poste ou tout autre transporteur que "mononcle.eu" jugera habilité à réaliser ce service dans les meilleures conditions.
Le Client devra prendre contact préalablement à la commande auprès de "mononcle.eu" (contact@passedemode.com).
 
Les frais engagés dépendent du pays de destination, du poids et du volume total des articles sélectionnés.
 
5 – Pour tous les objets et meubles
Les livraisons se font du lundi au vendredi. Au moment de la commande il est nécessaire de signaler tout problème spécifique d’accès (rue trop étroite,…).
"Mononcle.eu" décline toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services postaux ou des moyens de transport, mais en cas de retard inhabituel, un courrier électronique sera adressé au Client.
 
Dans le cas d’un règlement par chèque le délai de traitement et d’expédition de la commande court à compter de l’encaissement du chèque par "mononcle.eu".
 
Dans le cas d’une commande comportant des produits dont les délais sont différents, le délai de traitement et d’expédition de la commande est aligné sur le délai le plus long.
 
Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls de l’acheteur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de "mononcle.eu".
 
Le Client doit vérifier le bon état de la marchandise à l’arrivée du colis.
En cas d’anomalie (produit manquant ou cassé, colis percé, ouvert ou endommagé), le Client doit impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé).
 
Le Client doit formuler une réclamation motivée auprès des services postaux ou auprès du transporteur, dans un délai de 48 heures à compter de la livraison et par lettre recommandée avec accusé de réception.
 
Toute anomalie concernant la livraison devra impérativement être notifiée à "mononcle.eu" le jour même de la réception ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la réception.
 
Toute réclamation formulée après ce délai sera rejetée et "mononcle.eu" sera dégagé de toute responsabilité.
 
"Passédemode.com" se réserve la faculté de demander au Client de lui retourner le produit défectueux.
 
Si les conditions susmentionnées sont remplies, "mononcle.eu" procèdera alors soit à l’échange ou au remboursement du (des) produit(s) défectueux, soit à la réexpédition du produit manquant (sous réserve du bien-fondé de la demande du Client, et de la disponibilité du produit).
 
ARCHIVAGE-PREUVE
"Mononcle.eu" archivera les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1369-4 du Code civil.
Les registres informatisés de "mononcle.eu" seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
 
DROIT DE RETRACTATION ET RETOURS
Dans le cadre de la vente à distance (sans la présence physique simultanée des parties), le Client dispose conformément à l'Article L 121-20 du code français de la consommation d'un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité dans un délai de 30 jours, à l’exception des frais de retour et des frais de port initiaux.
Tout échange de marchandise est soumis à un accord préalable de la part de "mononcle.eu". La demande de retour devra être effectuée par mail à l’adresse contact@mononcle.eu, en précisant ses coordonnées complètes, la date et les références de la commande ainsi que la raison du retour. La demande de retour du Client sera ensuite étudiée.
"Mononcle.eu" suggère au Client d'effectuer le retour de ses produits en colis suivi muni d'une recommandation ou d'une assurance complémentaire de la valeur marchande des produits, lui garantissant, le cas échéant, l'indemnisation des produits à hauteur de leur valeur marchande réelle en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise.
Dans tous les cas, le retour s'effectue aux risques du Client. Il appartiendra au Client de conserver toute preuve de retour.
Seul le prix du produit sera remboursé. Les frais de port initiaux restent à la charge du Client.
Les produits retournés ne devront avoir subi aucune détérioration, et seront en parfait état de revente, dans leur emballage d'origine. Tout produit abîmé, incomplet, ne sera ni remboursé ni échangé.
 
PRODUITS
La majorité des produits vendus par "mononcle.eu" sont des biens d'occasion, ceux-ci peuvent comporter traces et rayures d’usage et sont vendus en l'état et ce sans aucune garantie.
Les photographies illustrant les produits figurant sur le site "mononcle.eu" ne sont qu’indicatives. Elles n’ont pas de valeur contractuelle. "Mononcle.eu" apporte le plus grand soin à la mise en ligne d’informations comprenant un descriptif complet des articles.
Cependant, dans le cas où des erreurs s’y seraient introduites, en aucun cas, la responsabilité de "passédemode.com" ne pourra être engagée.
"Passédemode.com" propose du mobilier et des accessoires rétros et vintage, fabriqués pour l’essentiel il y a plusieurs dizaines d’années. Ils ne répondent souvent pas aux normes de sécurité actuelles. Ils peuvent présenter un risque dans le cadre d’une utilisation autre que la décoration.
Le client est ainsi informé de ce risque et la responsabilité de "mononcle.eu" ne pourra être en aucun cas engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du bien vendu non conforme à sa destination de décoration.
Le client est expressément informé que "mononcle.eu" n'est pas le producteur des produits, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 relative à la responsabilité du fait des produits défectueux.
En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchée par le Client.
La responsabilité de "mononcle.eu" ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont utilisés ou livrés. Il appartient au Client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que le Client envisage de commander.
 
RESPONSABILITE
"Mononcle.eu", dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que d'une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
La responsabilité de "mononcle.eu" ne pourra être engagée pour tout dommage résultant d’une utilisation des biens vendus à un usage autre que celle de décoration.
La responsabilité de "mononcle.eu" ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est utilisé (censure, interdiction d’un titre, d’un auteur).